Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MUTUALITE FRANCAISE DOUBS Organisme régi par le code de la Mutualité
/
H A D
Marque expirée - Marque en non vigueur

H A D
MUTUALITE FRANCAISE DOUBS Organisme régi par le code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3406778
Date de dépôt :
30/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2016
H A D de MUTUALITE FRANCAISE DOUBS Organisme régi par le code de la Mutualité

Présentation de la marque H A D

Déposée le 30 janvier 2006 par la société MUTUALITE FRANCAISE DOUBS Organisme régi par le code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H A D »

Le déposant est la société MUTUALITE FRANCAISE DOUBS Organisme régi par le code de la Mutualité domicilié(e) 67 rue des Cras,25041 BESANCON CEDEX - 25041 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 571 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H A D est expirée depuis le 30 janvier 2016.

MUTUALITE FRANCAISE DOUBS Organisme régi par le code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : HAD Mutualité Infos , PAYSAGES RESIDENCES MUTUALISTES , OPTIMIST' , HOSPITALISATION à DOMICILE MUTUALITÉ FRANÇAISE


MUTUALITE FRANCAISE DOUBS Organisme régi par le code de la Mutualité - 67 rue des Cras,25041 BESANCON CEDEX - 25041 - France - SIREN 775571276


CABINET CLAUDE GUIU - 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Journaux ; revues ; publication. Assurances ; assurances mutualistes ; caisses de prévoyance ; services de financement ; affaires financieres ; affaires immobilières ; courtage en assurance.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.